Informations Légales


Assiociation Country 31 (loi 1901)
6, Rue des cordeliers
31600 Muret
Voir le plan d'accés

Propriété Inteclectuelle

Ce site est la propiété de Country 31. L'ensemble de la présentation et tout les éléments, autre que les logos, marques, marques déposées et site interent qui sont la propriété de leurs détenteurs respectifs, qui apparaissent sur le site www.country31.fr, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, appartiennent à Country 31, et doivent faire l’objet d’une autorisation préalabble d’utilisation.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de Country 31 à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé. Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.


Facebook

Pour tout renseignement sur les activités du club
country31muret@ yahoo.fr
Tel : 06 37 47 60 83
(Jean-Marc Taussac président)